Mentions légales

Mentions légales

  • Société propriétaire du site

NEGOCE-CHR.COM

5 rue des Essepes

ZAC du Clousis

85160 ST JEAN DE MONTS

Siret : 52150616200010

N° de Tva Intracommunautaire : FR 66 521 506 162

N° CNIL : 1727349V0

  • Réalisation et conception

Le site a été réalisé par l'Agence Webapic, tous droits réservés :

MAYPIC SAS au capital de 15 000 € - RCS VANNES 832 787 220

Adresse : 20 rue Gay Lussac BAT Code Barre – 56000 Vannes

Mail : contact@webapic.com

Site : https://www.webapic.com/

  • Hébergement

La gestion, la maintenance et le suivi de l'hébergement sont réalisés par la société Modules Web. L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.

SARL OVH

Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX | FRANCE

Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58

Mail : support@ovh.com

Site : http://www.ovh.com/fr/

  • Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

  • Crédits photos

© milamon0 | © polygraphus | © Fotolia.com

Législation française relative au droit d'accès aux fichiers informatisés

Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

Vous pouvez vous désabonnez de nos communications électroniques en utilisant le lien de désabonnement présent dans nos emailings.

  • Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet ; nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

Nous ne pouvons être tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs ; serveurs sur lesquels nous n'avons aucun contrôle.

  • Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.

L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

  • Utilisation des cookies

Finalités

Le cookie est l'équivalent d'un fichier texte de petite taille, stocké sur le terminal de l'internaute. Il permet, pendant une durée de vie qui varie, de conserver des données utilisateur (numéro identifiant, type de navigateur, région, durée de connexion etc). Negoce CHR utilise certains cookies afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités. Un cookie peut être utilisé pour une authentification, une session (maintenance d'état), et pour stocker une information spécifique sur l'utilisateur, comme les préférences d'un site ou le contenu d'un panier d'achat électronique.

Consentement préalable

Sauf, si ces actions sont strictement nécessaires pour la délivrance d'un service de la société de l'information expressément demandé par l’utilisateur. Ce dernier dispose d’un droit de refus de stockage d'informations sur son équipement ou l'accès à des informations déjà stockées. En application de la loi informatique et libertés, les cookies nécessitant un recueil du consentement ne peuvent donc être déposés ou lus sur son terminal, tant que la personne n’a pas donné son consentement.

Suppression des cookies

L’utilisateur peut s’opposer au dépôt des cookies par la modification des paramètres en cliquant sur un lien présent dans le bandeau en page d'accueil. De plus, il peut à tout moment désactiver les cookies enregistrés sur son terminal. Il lui suffit seulement de sélectionner les paramètres appropriés dans son navigateur. N.B. : la configuration varie d’un navigateur à l’autre ; vous la retrouverez dans le menu d'aide de votre navigateur ce qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier et gérer les cookies. A contrario, l’acceptation de l’utilisateur à la poursuite de sa navigation vaut accord au dépôt de cookies sur son terminal.

Dernière mise à jour : 01/07/2020